Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR BALETTE
SCEA MANERA

Numéro de dépôt :
1320949
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
01/12/2023

Présentation de la marque CHATEAU TOUR BALETTE

Déposée le 1 décembre 1983 par MANERATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU TOUR BALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANERATODO domicilié(e) Balette - 33540 - MAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 277 685 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MANERA domicilié(e) Balette - 33540 - MAURIAC - France.

La marque CHATEAU TOUR BALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU TOUR BALETTE est expirée depuis le 1 décembre 2023.

MANERA a également déposé les autres marques suivantes : MANERA CONSEIL & FORMATION , CHATEAU SAINT FLORAN


SCEA MANERA - Balette - 33540 - MAURIAC - France - SIREN 277685440


SCEA MANERA - Balette - 33540 - MAURIAC - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246334 - Publication au BOPI 2003-07-10

Renouvellement sans limitation n°2023855 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 26 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457684 - Publication au BOPI 2007-07-26

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544782 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630710 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

VIN d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU TOUR BALETTE".